Plan du site
|
Contacts
|
Mentions légales
|
FAQ
|
Le département pour
Choisissez un profil
Les jeunes
Les seniors
Les familles
Les handicapés
Les entreprises
Les associations
Les collectivités locales
Le Département
Mon Département, j'y tiens !
Le Président
L'assemblée départementale
Le budget
Fonctionnement de l'institution
Les élus du département
Géographie
Repères
Venir en Charente
Concours vidéo : Ma Charente en image
Solidarité, social & santé
La santé dès la naissance / Protection maternelle et infantile / assistant(e)s maternel(le)s
Protection de l'enfance
Santé et prévention
Insertion
Logement
Handicap
Seniors
Maisons départementales des solidarités
Grands travaux, routes & déplacements
Infos routes
Transports départementaux
Routes départementales
Grands travaux
Marchés publics
Éducation & formation
Les collèges
Transports scolaires
Enseignement supérieur & formations / Bourses étudiants
Développement local & environnement
Aide à l'économie
Aides aux territoires
Eau et rivières
Patrimoine naturel
Gestion des déchets
Agriculture
Aménagements fonciers
Laboratoire départemental d'analyse
Culture & patrimoine
Les actions culturelles
L'École départementale de musique
Les Archives départementales
Le Service départemental de la lecture
Les lieux de culture
Le patrimoine Départemental
Chassenon / Cassinomagus
Sites départementaux
Animations patrimoine et archéologie
Archéologie
Patrimoine historique
Tourisme & sport
Charente Tourisme
Nos aides au tourisme
Fêtes en Chemin, Compostelle en Charente
Charente Vélo
Randonnée
Sport pour tous
Sport de haut niveau
Sports et loisirs nature
Défis sportifs en Charente
Beach soccer 2010
Rechercher ...
Valider la recherche
Le Département
Mon Département, j'y tiens !
Le Président
Agenda du président
Mot du président
Discours du Président
Interventions au Sénat
Permanences en Charente
L'assemblée départementale
Les conseillers généraux
La commission permanente
Les commissions
Les délibérations
Consultation des délibérations
Résultat de votre recherche
Le budget
Fonctionnement de l'institution
Histoire
L'Agenda 21 du département
Organigramme
Les effectifs et les métiers
Emploi au Conseil général
Compétences du Département
Dossiers de subventions
Appels à projets et concours
Accès aux documents administratifs
Les élus du département
Élus par cantons
Conseillers régionaux
Sénateurs
Députés
Maires
Communautés de communes
Syndicats de pays
Comité économique et social régional
Géographie
Repères
Chiffres clés
Les savoirs-faires Charentais
Charentais célèbres
Le terroir
Venir en Charente
Concours vidéo : Ma Charente en image
Inscription au concours
Participants au concours vidéo
>
Accueil
>
Le Département
>
L'assemblée départementale
>
Consultation des délibérations
>
Résultat de votre recherche
Résultat de votre recherche
Délibérations
Budget primitif
2007 Budget primitif
2008 Budget primitif
2009 Budget primitif
2010 Budget primitif
Commissions permanentes
2007 Commission permanente 01 du 9 février
2007 Commission permanente 02 du 16 mars
2007 Commission permanente 03 du 6 avril
2007 Commission permanente 04 du 11 mai
2007 Commission permanente 05 du 6 juillet
2007 Commission permanente 06 du 7 septembre
2007 Commission permanente 07 du 5 octobre
2007 Commission permanente 08 du 7 décembre
2008 Commission permanente 01 du 8 février
2008 Commission permanente 02 du 25 avril
2008 Commission permanente 03 du 30 mai
2008 Commission permanente 04 du 4 juillet
2008 Commission permanente 05 du 5 septembre
2008 Commission permanente 06 du 3 octobre
2008 Commission permanente 07 du 5 décembre
2009 Commission permanente 10 du 4décembre
2009 Commission permanente 01 du 13 février
2009 Commission permanente 02 du 13 mars
2009 Commission permanente 03 du 10 avril
2009 Commission permanente 04 du 15 mai
2009 Commission permanente 05 du 5 juin
2009 Commission permanente 06 du 10 juillet
2009 Commission permanente 07 du 04 septembre
2009 Commission permanente 08 du 02 octobre
2009 Commission permanente 09 du 13 novembre
2009 Commission permanente 10 du 04 décembre
2010 Commission permanente 01 du 5 février
2010 Commission permanente 02 du 23 avril
2010 Commission permanente 03 du 28 mai
2010 Commission permanente 04 du 02 juillet
Décision modificative
2007 Décision modificative 01 du 22 juin
2007 Décision modificative 02 du 26 octobre
2007 Décision modificative 03 du 20 décembre
2008 Décision modificative 01 du 10 juin
2008 Décision modificative 02 du 23 et 24 octobre
2008 Décision modificative 03 du 15 décembre
2009 Décision modificative 01 du 27 mars
2009 Décision modificative 02 et exercice 2008 du 26 juin
2009 Décision modificative 03 du 23 octobre
2009 Décision modificative 04 du 04 décembre
2010 Décision modificative 01 et exercice 2009 du 18 juin
Séances exceptionnelles
2007 Séance exceptionnelle 01 du 6 avril
2007 Séance exceptionnelle 02 du 5 octobre
2008 Réunion d'installation du 20 mars
2008 Réunion exceptionnelle 01 du 1er avril
2009 Séance exceptionnelle 02 du 25 mai (rSa)
2009 Réunion exceptionnelle 01 du 19 février
2010 réunion du Conseil général 01 du 5 février 2010
Faire une nouvelle recherche
Accès direct
Choisir ...
Conseillers généraux
Conseil général des jeunes
Dossiers de subventions
Aides aux communes et EPCI
Horaires cars départementaux
Horaires cars scolaires
Archives numérisées
Assistantes maternelles
Délibérations
Agenda 21