Dossiers de subventions

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01. Formulaire 2013 - Associations

Vous êtes une association et vous désirez solliciter une subvention auprès du Département de la Charente.

Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier ci-dessous ;
• NOUVEAU : complétez le formulaire (mettre les champs en surveillance et saisir les champs bleutés) ;
• imprimez-le, de préférence recto-verso ;
• n'oubliez pas de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département en précisant votre secteur d'activité : social, économie, culture, sport, environnement...
• Pour tout complément d'informations, vous pouvez nous contacter :
  • par téléphone au 05 16 09 50 00 (accueil du Conseil général) ;
  • par courriel : contact@cg16.fr

 

> Télécharger le formulaire Association_2013 (Pdf)

> Télécharger le formulaire Asso_subv annuelle_inférieure_1500€ (Pdf)  

02. Formulaire 2013 - Secteur privé (autre qu'associatif)

Vous relevez du secteur privé et vous désirez solliciter une subvention auprès du Département de la Charente.
Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto-verso ;
• complétez-le sans oublier de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département en précisant votre secteur d'activité : social, économie, culture, sport, environnement...
• Pour tout complément d'informations, vous pouvez nous contacter :
  • par téléphone au 05 16 09 50 00 (accueil du Conseil général) ;
  • par courriel : contact@cg16.fr

 

> Télécharger le formulaire Secteur_privé_2013 (Pdf)

03. Formulaire 2013 - Établissements publics

Vous êtes un établissement public et vous désirez solliciter une subvention auprès du Département de la Charente.
Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto-verso ;
• complétez-le sans oublier de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département en précisant votre secteur d'activité : social, économie, culture, sport, environnement...
• Pour tout complément d'informations, vous pouvez nous contacter :
  • par téléphone au 05 16 09 50 00 (accueil du Conseil général) ;
  • par courriel : contact@cg16.fr

 

> Télécharger le formulaire Ets_public_2013 (Pdf)

04. Formulaire 2013 - Collectivités territoriales

Vous êtes une collectivité territoriale et vous désirez solliciter une subvention auprès du Département de la Charente.
Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto-verso ;
• complétez-le sans oublier de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département en précisant votre secteur d'activité : social, économie, culture, sport, environnement...
• Pour tout complément d'informations, vous pouvez nous contacter :
  • par téléphone au 05 16 09 50 00 (accueil du Conseil général) ;
  • par courriel : contact@cg16.fr

 

> Télécharger le formulaire Collectivité_territoriale_2013 (Pdf)

05. Formulaire 2013 - Particuliers

Vous êtes un particulier et vous désirez solliciter une subvention auprès du Département de la Charente dans le cadre du schéma de l'environnement, du schéma du tourisme ou du programme des monuments historiques.
Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto-verso ;
• complétez-le sans oublier de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département en précisant votre secteur d'activité : social, économie, culture, sport, environnement...
• Pour tout complément d'informations, vous pouvez nous contacter :
  • par téléphone au 05 16 09 50 00 (accueil du Conseil général) ;
  • par courriel : contact@cg16.fr

 

> Télécharger le formulaire Particulier_2013 (Pdf)

06. Formulaires 2013 - Sport

Vous êtes un comité départemental, une collectivité ou une association organisant des manifestations sportives, un sportif de haut niveau et vous désirez solliciter une subvention auprès du Département de la Charente.
Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier vous correspondant, ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto verso ;
• complétez-le sans oublier de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département, Service Sports.

Pour tout complément d'informations, vous pouvez contacter le Service Sports par téléphone au 05 16 09 74 35.

 

> Télécharger le formulaire Manifestations_sportives_2013 (Pdf)

> Télécharger le formulaire Comités_sportifs_2013 (Pdf)

07. Formulaires 2013 - Culture

Vous organisez des spectacles vivants.

Vous êtes un collège et vous souhaitez participer à l'opération "collège au cinéma" ou/et "collège au spectacle".

Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier vous correspondant, ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto verso ;
• complétez-le sans oublier de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département, service de l’action culturelle.

Pour tout complément d'informations, vous pouvez contacter le service action culturelle par téléphone au 05 16 09 72 95.

 

> Télécharger le formulaire Spectacles_Asso_Collectivites_2013 (Pdf)

> Télécharger le formulaire Spectacles_Entreprises_2013 (Pdf)

> Télécharger le formulaire Spectacles_Maisons_Retraite_2013 (Pdf)

> Télécharger le formulaire Spectacle_Aide_creation_Cie_2013 (Pdf)

> Télécharger le formulaire Spectacle_Aide_creation_troupe_2013 (pdf)

> Télécharger le formulaire College_prive_2013 (Pdf)

> Télécharger le formulaire College_public_2013 (Pdf)

08. Formulaires 2013 - Maisons de retraite - rénovation, restructuration, extension

Vous êtes gestionnaire d'une maison de retraite et vous désirez solliciter une subvention d'investissement auprès du Département de la Charente.
Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier vous correspondant, ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto verso ;
• complétez-le sans oublier de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département, Service des équipements sociaux.

Pour tout complément d'informations, vous pouvez contacter le Service des équipements sociaux au 05 16 09 72 48.

> Télécharger le formulaire Maison_retraite_asso_2013 (Pdf)

> Télécharger le formulaire Maison_retraite_collectivite_2013 (Pdf)

> Télécharger le formulaire Maison_retraite_Etspublic_2013 (Pdf)

09. Formulaires 2013 - Fonds social européen FSE

Vous désirez solliciter une subvention auprès du Département de la Charente pour une action dans le cadre du Fonds social européen (FSE).
Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier vous correspondant, ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto verso ;
• complétez-le sans oublier de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département, Direction de l’insertion et de l’économie solidaire et sociale.

Pour tout complément d'informations, vous pouvez contacter la Direction de l’insertion et de l’économie solidaire et sociale par téléphone au 05 16 09 69 10.

 

> Télécharger le formulaire FSE_2013 (Pdf)

> Télécharger la Notice_2013 (Pdf)

> Télécharger le Tableau d'indicateurs (Pdf) 

> Questionnaire relatif à la prise en compte de l'égalité entre les femmes et les hommes (Pdf 156 Ko)

10. Formulaires 2013 - Insertion

Vous relevez du secteur de l'insertion et vous désirez solliciter une subvention auprès du Département de la Charente pour une action d’insertion.
Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier vous correspondant, ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto verso ;
• complétez-le sans oublier de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département, Direction de l’insertion et de l’économie solidaire et sociale.

Pour tout complément d'informations, vous pouvez contacter la Direction de l’insertion et de l’économie solidaire et sociale par téléphone au 05 16 09 76 87.

 

> Télécharger le formulaire Insertion_action_renouvellement_2013 (Pdf)

> Télécharger le formulaire Insertion_action_nouvelle_2013 (Pdf)

> Télécharger le formulaire Insertion_Etat_Département_2013 (Pdf)

11. Formulaires 2013 - Patrimoine

Vous vous impliquez dans la recherche archéologique en Charente et vous désirez solliciter une subvention auprès du Département de la Charente.

Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier vous correspondant, ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto-verso ;
• complétez-le sans oublier de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département, service du Patrimoine historique.

Pour tout complément d'informations, vous pouvez contacter le service du Patrimoine historique par téléphone au 05 16 09 74 32.

 > Télécharger le formulaire Aide aux colloques scientifiques_2013 (Pdf)

 > Télécharger le formulaire Bourses universitaires de recherche archéologique_2013 (Pdf)

 > Télécharger le formulaire Recherches archéologiques programmées_2013 (Pdf)

 > Télécharger le formulaire Soutien aux publications_2013 (Pdf)

12. Formulaire - Eau & environnement

Vous souhaitez réaliser un projet de réhabilitation d'un assainissement non collectif.
Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier vous correspondant, ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto verso ;
• complétez-le ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département, Mission Eau Hydrologie.

Pour tout complément d'informations, vous pouvez contacter la mission Eau par téléphone au 05 16 09 60 23.

 

> Télécharger le formulaire ANC (Pdf)

13. Formulaire 2013 - Bourses BAFA

Vous souhaitez suivre la formation Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) et vous désirez solliciter une bourse pour le stage approfondissement auprès du Département de la Charente.
Comment constituer votre dossier pour permettre l'étude de votre demande ?

• téléchargez le fichier vous correspondant, ci-dessous ;
• imprimez-le, de préférence recto verso ;
• complétez-le sans oublier de joindre toutes les pièces nécessaires à l'instruction de votre demande ;
• renvoyez-le, dans les meilleurs délais, à l'Hôtel du département, Service Sports.

Pour tout complément d'informations, vous pouvez contacter le Service Sports par téléphone au 05 16 09 72 44.

 

> Télécharger le formulaire BAFA_2013 (Pdf)