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Développement local
& environnement

CIAF Blanzac

Arrêté ordonnant l'opération d'aménagement foncier

- Arrêté du président du Conseil général en date du 7 décembre 2009
(Pdf 217 Ko)

- Annexe 1 : arrêté du préfet concernant les prescriptions environnementales (Pdf 775 Ko)

- Annexe 2 : liste des parcelles incluses dans le périmètre de l'opération (Pdf 12 Ko)

- Plan du périmètre (Pdf 2,7 Mo)

- Plan de prescriptions environnementales (Pdf 5 Mo)

Consultation de classement des terres et de détermination des droits réels

- Avis de consultation en date du 16 novembre 2010 (Pdf 18 Ko)

- Mémoire explicatif du classement (Pdf 104 Ko)

- Plan général du classement (Pdf 998 Ko)

Procès verbal de séance

- PV de séance du 08 novembre 2007 (Pdf 39 ko)

- PV de séance du 17 novembre 2008 (Pdf 45 Ko)

- PV de séance du 16 février 2009 (Pdf 24 Ko)

- PV de séance du 16 février 2009 annexes (Pdf 37 Ko)

- PV de séance du 04 février 2011 (Pdf 61 Ko)

- PV de séance du 08 juin 2011 (Pdf 132 Ko)

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